Le projet d’Intégration – Autonomie

Un projet pour la Wallonie et pour la France

 

 1. La Wallonie et la fin du Royaume belge

Soumis à une nouvelle avancée du mouvement nationaliste flamand, qui, notamment, active la fin de la solidarité financière entre les entités belges et la division sur base « communautaire » de la Sécurité sociale, le Royaume belge achève de se disloquer.

Les trois entités régionales autonomes qui le constituent seront ainsi placées, dans un avenir proche, en position d’autodétermination.

La Flandre sait ce qu’elle veut, son projet est prêt. Elle pourra donc parachever rapidement la formation de son État souverain dès que le sort de Bruxelles ne sera plus un obstacle.

Tout au contraire, la Wallonie et Bruxelles ne sauront que faire de ce pouvoir d’autodétermination. Ces deux Régions resteront « indéterminées », étant  incapables de constituer un État commun, leurs intérêts respectifs étant largement plus opposés que convergents.

Et la Wallonie se montrera tout aussi incapable de concevoir, de faire vivre son éventuel propre État, faute d’une part, d’un véritable sentiment national pour le porter et le soutenir, et d’autre part, de ressources économiques et financières suffisantes pour maintenir à niveau ses services publics et sa protection sociale.

 2.  Le choix « français » de la Wallonie

Face à ces conditions, les élites dirigeantes wallonnes, politiques mais aussi économiques, sociales, culturelles, etc., ne pourront toujours pas souscrire à une « intégration » de la Wallonie à la France qui serait fondée sur son « assimilation » législative et institutionnelle quasi-entière de l’une dans l’autre.

Une telle « intégration-assimilation » rencontrerait, certes, l’intérêt de la France et permettrait de régler d’un coup la question économique wallonne et ses implications financières et sociales, chose assez aisée, puisque la France « pèse » vingt fois la Wallonie.

Par contre, une telle assimilation législative et institutionnelle complète et rapide (sauf pour quelques rares sujets, comme celui du régime des cultes religieux), qui pourrait être chaotique, détruirait près de deux siècles de lois et institutions belges, dont trente ans d’autonomie wallonne, qui ont éloigné le droit belge du droit français et les institutions wallonnes des institutions territoriales françaises.

C’est pourquoi doit prévaloir une autre voie d’intégration de la Wallonie à la France, qui, au contraire, repose, pour l’essentiel, sur le maintien des lois et institutions belges, dont notamment le régime de grande autonomie de la Région wallonne.

Une Wallonie française à la fois « intégrée et autonome », telle est la solution qu’il faut promouvoir car elle seule répond aux exigences des milieux décisionnels wallons.

 3.  Une Wallonie intégrée à la France

Que le concept d' »autonomie » soit associé au concept d' »intégration » ne vide pas celui-ci de sa portée.

Le cadre statutaire qui en résulte constitue bien, pour la Wallonie, celui d’une « intégration » pleine et entière à la France, car il fait bien de la République française le nouvel État des Wallons, du territoire wallon un territoire français, de la Constitution française la Constitution des Wallons, et donc des Wallons des « citoyens » français à part entière, représentés comme tous les Français et identiquement au Parlement français (Assemblée nationale et Sénat), et qui participent comme eux au choix du chef de l’État français.

En outre, le principe de solidarité nationale, principe désormais disqualifié en Belgique, disqualification qui est la cause de la disparition du royaume, principe qui a toujours pleine valeur en France, s’applique pleinement aux Wallons devenus des Français. Ce principe garantit à la Wallonie que les niveaux des services publics et des protections sociales, condamnés à la régression dans le cadre belge, seront ainsi, dans le cadre français, maintenus à parité avec le reste de la France.

 4.  Une Wallonie française autonome

Ce statut « particulier » d’intégration-autonomie est, pour s’en tenir à l’essentiel, à la fois:

• un statut « spécifique », car propre à la Wallonie,
• un statut « sur mesure », car adapté à l’héritage juridique et institutionnel belge,
• un statut de « grande autonomie », au moins aussi grande dans le cadre français que dans l’ex-cadre belge,
• un statut « négocié » avec les dirigeants wallons,
• un statut « approuvé » par un vote wallon,
• enfin un statut « garanti » dans son contenu et sa permanence par la Constitution française, qui lui consacre un titre spécial.

Ce statut « sur mesure », il n’est nul besoin d’en inventer le contenu, puisque la Wallonie dispose déjà d’une législation propre, qui pour l’essentiel, peut être conservée.

Plus précisément, une très large proportion de la législation belge de niveau fédéral ainsi que la quasi-totalité de la législation wallonne de niveau régional sont maintenues.

Ainsi, les compétences « régionales » d’une Wallonie devenue française sont pérénisées tout comme les conditions de leur exercice par les autorités wallonnes. Mieux encore, ces compétences wallonnes sont élargies par la reprise de celles détenues par la « Communauté française de Belgique », devenue caduque.

Conséquence naturelle… dans un tel cadre de « grande autonomie », le fameux « préfet » français, véritable croquemitaine pour les élites dirigeantes franco-belges, n’a pas de raison d’être en Wallonie française, ni à Namur, ni dans les cinq provinces wallonnes.

 5.  La République et la Wallonie française

La République française devient le successeur de l’ex-État fédéral belge, dont elle se borne à reprendre les fonctions et les compétences pour l’espace wallon.

Ainsi, la République française assume toutes les obligations de l’ex-État fédéral belge. Elle en exerce aussi tous les pouvoirs. Ni plus, ni moins.

Et ces compétences ex-fédérales, même si elles ont encore été réduites par la « 6ème réforme de l’Etat », sont loin d’être négligeables:

a) Elles comportent toujours un pouvoir législatif général tel que le pouvoir financier et fiscal, avec le pouvoir budgétaire qui lui est associé, le pilotage et la régulation de la sécurité sociale et aussi la maîtrise de l’institution judiciaire et des structures centrales en charge de la sécurité.

b) Quant aux fonctions régaliennes extérieures (diplomatie, défense, construction européenne), ce sont évidemment celles de l’État français. Il en résulte bien que ce projet de « grande autonomie », conçu pour être « acceptable » par la Wallonie est aussi « acceptable » par la France.

c) De plus, toujours comme successeur de l’ex-État fédéral belge, l’État français devient responsable du niveau et de la répartition des financements garantis aux institutions wallonnes, comme de ceux dédiés au système de sécurité sociale « belge », maintenu et désormais solidement adossé à la Sécurité sociale française et à la République française.

d) En outre, le nouvel État français, enrichi de sa nouvelle composante wallonne, endosse la négociation avec l’État flamand de la partition de ce qui reste du Royaume belge, avec ses conséquences patrimoniales et financières, juridiques et diplomatiques, et décharge ainsi la Wallonie de toute obligation relative à sa part de l’ex-dette publique fédérale belge.

                                                                                                                Jacques Lenain

PREJUGES POLITIQUES FRANCO-BELGES sur l’ETAT FRANCAIS.

 Les partis politiques franco-belges et l’avenir de la Wallonie, une double incapacité. Leur incapacité à préparer la Wallonie à vivre sans la Flandre se conjugue avec leur incapacité à étudier une « solution française » compatible avec le respect de l’identité institutionnelle de la Wallonie et donc de son autonomie.

Un constat illustré par les points de vue d’un membre de chacun des cinq centres d’études des cinq   principaux   partis   politiques   franco-belges   sur   une   « solution   française »   pour   la Wallonie, dans la perspective de la fin de l’État belge franco-flamand.

Source      : mémoire de  master d’un étudiant franco-belge – 2015. Extraits ci-après des cinq entretiens joints à ce mémoire. (l’identité des intervenants et du centre d’étude auquel chacun appartient a été anonymisé  pour respecter le caractère semi-confidentiel de ces entretiens.

A partir des opinions qui suivent, on constate aisément que les cinq centres d’études en question n’ont pas de réflexion construite sur « l’après-Belgique », un sujet (le fameux plan B !) qui était donc toujours interdit d’étude en cette année 2015…et le reste. Et que ces opinions sont si pétries de préjugés sur l’État français, ses institutions, son organisation territoriale, que ces centres considèrent probablement toute étude sur l’hypothèse d’« une solution française » comme superflue ! D’où le caractère approximatif de bien des propos des personnes interrogées sur l’hypothèse d’une telle « solution française » pour la Wallonie (voire pour Bruxelles). Propos qui expriment l’opinion, assez commune aux cinq centres, et non étayée, que la réunion de la Wallonie à la France ne pourrait être fondée sur un degré élevé d’autonomie, compte tenu de la perception partagée, et infondée, du caractère toujours ultra centralisé de son Etat, et de l’uniformité de son organisation territoriale. Ces points de vue, bien que si peu « savants » sur la France, sont intéressants car ils expriment bien les « visions » qui dominent au sein et à la tête des cinq grands partis politiques franco-belges en cause, et, du coup, parmi les milieux dirigeants et influents de la Belgique française. On retient donc clairement de ces opinions que toute « solution française » pour la Wallonie est, a priori, refusée, parce que considérée comme obligatoirement mutilante pour l’identité et l’autonomie wallonnes, au nom d’une   vision   intangible   de   la   France,   supposée   toujours   jacobine   et   donc   de volonté assimilationniste. Et il se déduit de ce constat que parvenir à faire prendre en considération par ces élites franco-belges  et  notamment wallonnes  le fait que  la Wallonie, voire  Bruxelles,  pourrait disposer en France d’un statut de large autonomie, ce qui est pour elles inconcevable, constituera un aboutissement stratégique pour mettre fin à ce rejet « mécanique », non réfléchi, non pensé, d’une « solution française ».

Centre d’Etudes – Parti A.

« En fait, ce que les Français voudraient, c’est l’assimilation. Une région wallonne avec son conseil régional, puis les départements en place des provinces, etc. Si on sort Bruxelles du raisonnement, on peut estimer que, pour la Wallonie, c’est faisable. Dans nos instances, que certains pensent qu’on puisse un jour devenir français, c’est évident. La Wallonie est traversée par les piliers syndicaux, les piliers catholiques, socialistes, libéraux,…on ne peut pas tout balayer. Si la Wallonie se retrouve seule, alors son intérêt est d’être dans la France avec un statut sui generis.

Mais aurait-on  le choix de négocier ce statut particulier ? Aurait-on la marge de manœuvre politique pour le revendiquer ? On n’est que quelques millions, face à la France, pourrait-on réellement revendiquer ce statut ?

L’idéal, c’est un statut particulier qui garderait ce qui fait la Wallonie actuelle…En étant fédéraliste, on ne peut souhaiter un copier-coller du centralisme français. Mais les Français ne sont pas prêts à autoriser cela. »

Centre d’Etudes – Parti B.

« Wallons et Bruxellois ont plutôt vocation à rester ensemble…Maintenant, si on laisse de côté Bruxelles…la Wallonie pourra décider ce qu’elle veut. Dans le cas de figure où la Wallonie envisagerait d’être rattachée à la France, il y aurait une volonté de garder, d’exercer toute une série de compétences sans que l’État central français s’en mêle.

Difficile d’imaginer d’adopter toutes les règles juridiques en vigueur en France. On n’efficace pas quasiment deux siècles d’histoire…Il y a une identité wallonne très certainement, elle est différente de l’identité française. Les pouvoirs locaux, la santé, les syndicats…, c’est très différent et il me paraît très difficile de concilier ces compétences. Cependant, dans certains domaines, ça n’aurait pas de sens d’avoir un système complètement différent de celui de la France.

La France n’est pas dans le même ordre de décentralisation que ce que connaît la Belgique. Son modèle est fondamentalement différent. Le stade d’autonomie atteint en Belgique est beaucoup plus important que ce qui existe dans l’arsenal français. Si un rattachement devait arriver, il faudrait impérativement inventer d’autres formules juridiques. Si un tel cas de figure devait se poser, les Français auraient du mal avec cette idée. Ce serait assurément un sujet sensible. Ça méritera une grosse réflexion de la part des autorités françaises. En même temps, on voit mal un État qui aurait la possibilité de s’étendre pacifiquement et d’agrandir son territoire qui y renoncerait parce que ça nécessiterait des négociations….Des solutions seront trouvées. Les Wallons tiennent à leur identité…et la Wallonie à ses spécificités. Si le mode opératoire choisi entre la Wallonie et la France lui permet de garder une autonomie suffisante dans les matières que les Wallons veulent gérer eux mêmes, on peut imaginer pleins de choses…La mise en commun de compétences serait limitée à certains domaines, puis, pour le reste, rien ne changerait par rapport à ce que la Wallonie fait actuellement. Si la Wallonie et la France forment ce qu’on appelle une « confédération », ils feraient certaines choses en commun. Il y aurait deux États avec une certaine collaboration dans diverses matières, comme la défense. Mais la « confédération » est une forme juridique très rare, une forme juridique instable. Ce n’est pas un statut viable à terme, c’est plus une transition, une étape intermédiaire. Ou alors la Wallonie ne fait d’emblée avec France qu’un seul État. Dans ce cas-là, juridiquement, les choses seront claires sur le plan international, et tout se jouera alors sur le statut de la Wallonie, comme statut interne à la République française. »

Centre d’Etudes – Parti C.

« Un statut particulier pérenne pour la Wallonie au sein de la République française, avec le maintien des organes d’auto-administration, de toutes les compétences détenues par la Wallonie, ce serait une porte ouverte à toutes les revendications, qui viendraient de Corse, de Bretagne,…C’est pour cela que la France n’aurait aucun intérêt à négocier un statut particulier qui serait pérenne. Les modalités transitoires, c’est une évidence, mais un statut privilégié, bien sûr que non. C’est trop dangereux pour un Etat comme la France.

Avant de l’imaginer française, il faut améliorer notre région. Compter sur la France, c’est un peu se  dire « la Wallonie est restée au sein d’une Belgique flamande, elle veut nous laisser là, alors devenons français, comme cela nous dépendrons de Paris ». C’est aussi une question de fierté. Sur le plan économique, la viabilité d’une Wallonie indépendante ne permettrait pas, si le cas de figure se réalisait demain, de tenir le coup, de s’autogérer. C’est une évidence. Naturellement, la Wallonie se tournerait alors vers la France. »

Centre d’Etudes – Parti D.

« Nous voulons un dépérissement de l’État pour arriver à une Europe des régions. L’idée d’une assimilation institutionnelle, de la perte des compétences de la Wallonie et de leur recentralisation, c’est très clairement impossible. L’idée d’un statut particulier, avec une forme d’autonomie, oui…Mais, avant toute chose, ce statut accordé par la France à la Wallonie ne serait-il pas   la   porte   ouverte   à   toutes   les   revendications,   corses,   bretonnes…?   La possibilité   d’une dynamique centrifuge au sein de la France, qui pourrait mener à une sorte d’implosion de la France…

Un projet de rattachement à la France ne pourrait pas se faire qu’avec une vaste réforme visant à repenser totalement les modes de fonctionnement de l’État français qui permettrait une égalité et une vision qui serait partagée par les autres régions. Pourquoi faire un cadeau à la Wallonie en termes d’autonomie et pas aux autres régions du territoire métropolitain français ? »

Centre d’Etudes – Parti E.

« La centralisation de la France est un obstacle considérable à toute perspective d’un rattachement. Les schémas des autonomies des collectivités territoriales de la France et de la Wallonie sont très différents. L’assimilation institutionnelle est très difficile à imaginer, impossible même, car il y a trop de différences pour accepter une table rase. L’importance prise par les régions belges est un fait évident qu’il faut prendre en compte. Et tous les acteurs, les acteurs sociaux entre autres, se réfèrent à une réalité belge.

Le  rattachement  par   la  voie d’un  statut  particulier  qui   respecte  une  forme  d’autonomie  laisse sceptique car on ne peut considérer l’Etat français et l’Etat belge comme équivalents dans l’exercice de leurs compétences. Se reconnaitre dans les institutions françaises n’est pas simple. Cela s’avère même très difficile. »

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Conclusions

Le processus de désagrégation continu de l’État belge, sous la poussée du mouvement séparatiste flamand, obligera la Wallonie et Bruxelles à se choisir un nouvel État, un État sans la Flandre. Ce pourra être l’État français, qui, de surcroit, est seul à même de pouvoir régler, définitivement, la question financière wallonne (et lui éviter un sort similaire à celui de la Grèce), de résoudre, pour toujours,   la   question   territoriale   bruxelloise   (en   lui   faisant   un rempart   contre   l’encerclement flamand),

Faut-il encore qu’une telle intégration à la France préserve l’essentiel de l’héritage de deux siècles de droit  belge   et  de  plusieurs   décennies   d’autonomie   wallonne   et   bruxelloise, pour   permettre   le ralliement des élites et des populations à cette « solution ». Mais cette « solution » d’une « Wallonie française autonome » est considérée, jusqu’à aujourd’hui, comme proprement « incroyable » par les cercles « savants » franco-belges, comme le démontre excellemment cette série de cinq entretiens, très représentatifs de la vision franco-belge de la France institutionnelle (nuançons : un interlocuteur sur les cinq dispose d’une compréhension véritable de ce qui est possible de faire avec la France).

Dès lors, contribuer à rendre « croyable » et donc crédible la solution d’une « Wallonie française intégrée et autonome » est une priorité absolue. Un « projet français d’intégration-autonomie » pour la Wallonie, constitue une réponse impérative à cette exigence franco-belge, Disposer  d’un tel  « projet   d’intégration-autonomie » de   contenu accessible à tous, être capable d’en détailler le contenu, être en mesure d’en justifier la pertinence pour la partie franco-belge, et pouvoir démontrer sa faisabilité du point de vue français, voilà le travail à faire. A ce titre, une contribution récente sur la faisabilité constitutionnelle d’un statut français sur mesure pour la Wallonie, et également valable pour Bruxelles, est fournie par le récent entretien écrit  donné par M.  D.  MAUS,  constitutionnaliste  français reconnu, spécialiste  de   la Constitution française, en février 2016. Dans cet entretien, M. MAUS affirme qu’il est parfaitement possible de donner, au sein de cette Constitution française, un statut spécial dédié à la Wallonie, un statut   « sur   mesure »,   une   sorte   de   « mini-constitution »   qui   lui   soit propre.

Un   tel   cadre constitutionnel est apte, et seul apte, à garantir à la Wallonie le maintien de son identité et de son autonomie institutionnelle dans un cadre français. Voilà un vrai sujet pour ces cinq centres d’études, quand ils se décideront enfin à l’« étudier » ! Cet entretien écrit avec D. MAUS est présent sur le site http://www.belgique-francaise.fr, où le « projet d’intégration-autonomie » est justifié et détaillé.

Mai 2016

Jacques LENAIN.